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Marques déposées par Commune de Dijon
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La cave du Brunch
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La cave du Brunch
Commune de Dijon

Numéro de dépôt :
4391679
Date de dépôt :
02/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2027
La cave du Brunch de Commune de Dijon

Présentation de la marque La cave du Brunch

Déposée par voie électronique le 2 août 2017 par Commune de Dijon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La cave du Brunch » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est Commune de Dijon domicilié(e) Place de la Libération - 21033 - Dijon cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE DIJON, Danielle JUBAN domicilié(e) Place de la Libération - 21033 - Dijon cedex - France.

La marque La cave du Brunch a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La cave du Brunch arrivera à expiration en date du 2 août 2027.

Commune de Dijon a également déposé les autres marques suivantes : La cave du Brunch des Halles de Dijon , Le Brunch des Halles


Commune de Dijon - Place de la Libération - 21033 - Dijon cedex - France


MAIRIE DE DIJON, Danielle JUBAN - Place de la Libération - 21033 - Dijon cedex - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Activités sportives et culturelles ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.